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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SENOBLE FRANCEs
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O'FRUTTI
Marque expirée - Marque en non vigueur

O'FRUTTI
SENOBLE FRANCE Société par actions simplifiée unipersonnelle

Numéro de dépôt :
1421295
Date de dépôt :
29/07/1987
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
29/07/2017

Présentation de la marque O'FRUTTI

Déposée le 29 juillet 1987 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SENOBLE FRANCEs auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « O'FRUTTI »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SENOBLE FRANCEs domicilié(e) 30, Rue des Jacquins,89150 JOUY (dossier no 2340194) - 89150 - France et immatriculée sous le numéro RCS 705 580 108 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX domicilié(e) 2 Place d'Estienne d'Orves,75441 PARIS CEDEX 09 (dossier no 2340194) - 75441 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque O'FRUTTI est expirée depuis le 29 juillet 2017.

SENOBLE FRANCEs a également déposé les autres marques suivantes : MAISON GOURMANDE SENOBLE DEPUIS 1921 , RANDONNÉE , DOOBLO , FRUESLI , MILSACTIV , MOELLEUX AU CHOCOLAT DE SENOBLE , FESTIN DE FRUITS , ON N'ARRETE PAS LE PLAISIR , MAISON GOURMANDES SENOBLE DEPUIS 1921 LES YAOURTS DE SOPHIE FRAISES , MAISON GOURMANDE SENOBLE DEPUIS 1921 LES YAOURTS DE SOPHIE CERISES


SENOBLE FRANCE Société par actions simplifiée unipersonnelle - 30, Rue des Jacquins,89150 JOUY (dossier no 2340194) - 89150 - France - SIREN 705580108


CABINET LAVOIX - 2 Place d'Estienne d'Orves,75441 PARIS CEDEX 09 (dossier no 2340194) - 75441 - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-03

Inscription le 7 mars 1997 - Changement de dénomination n°233785 - Publication au BOPI 1997-03-07

Renouvellement sans limitation le 26 avril 2007 n°2340194 - Publication au BOPI 2007-04-26

Inscription le 8 mars 2007 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°452672 - Publication au BOPI 2007-03-08

Renouvellement sans limitation n°2095149 - Publication au BOPI 1997-36

Inscription le 12 juillet 2012 - Transmission totale de propriété n°579128 - Publication le 10 août 2012 au BOPI 2012-07-12

Inscription le 20 janvier 2014 - Transmission totale de propriété n°616704 - Publication le 21 févr. 2014 au BOPI 2014-01-20

OEufs, lait, beurres, fromages et autres produits laitiers.